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Hydrocarbures : Bricq et Montebourg suspendent tous les permis ?
mercredi 13 juin 2012
Hydrocarbures : Bricq et Montebourg suspendent tous les permis ?
Enfer et stupéfaction ! Telle est la double réaction des compagnies pétrolières opérant en France. A commencer par la Shell.
C’est un véritable coup de théâtre.
Et il a lieu en Guyane. Le groupe Shell, qui pensait pouvoir débuter, d’ici à la fin juin, une série de quatre forages exploratoires à 150 kilomètres des côtes du département français d’outre-mer, grâce à son permis de Guyane maritime, va être stoppé dans son élan par le gouvernement : "La compagnie ne dispose pas aujourd’hui de toutes les autorisations nécessaires pour lancer les opérations", indique le ministère de l’écologie, du développement durable et de l’énergie.
Shell attendait en effet que lui soient délivrés, jeudi 14 juin, deux arrêtés préfectoraux complémentaires par les autorités de Cayenne. Il va lui falloir patienter, "le temps, précise-t-on au ministère, d’un travail en profondeur et général sur la manière dont sont instruites et validées les demandes de permis d’hydrocarbures".
"Cette remise à plat est absolument nécessaire car la situation laissée par l’ancien gouvernement est extravagante, comme a pu le démontrer le psychodrame qui a eu lieu autour de l’exploration possible de gaz de schiste dans l’Hexagone", ajoute le ministère.
Objectif ? La refonte du code minier français, un vieux monsieur dont la loi fondatrice date du 21 avril 1810. Les différentes réformes dont il a fait l’objet jusqu’à maintenant ont peu œuvré pour l’information et la consultation des territoires concernés par les forages. Et n’ont guère pris en compte la question de leur impact environnemental.
Cette réforme est considérée comme prioritaire par la nouvelle ministre de l’écologie, Nicole Bricq, qui entend la mener à bien au cours de l’été. Elle a pu approfondir le sujet lors des débats parlementaires qui ont précédé l’adoption de la loi du 13 juillet 2011 sur l’interdiction de la fracturation hydraulique pour l’exploration et l’exploitation des huiles et gaz de schiste.
Sénatrice (PS) de la Seine-et-Marne (Ile-de-France), elle était alors à l’avant-garde des élus de l’opposition qui appelaient Nicolas Sarkozy à réformer le code minier avant toute nouvelle mesure législative sur les hydrocarbures, conventionnels ou non.
CHEZ SHELL, C’EST LA STUPÉFACTION
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Lire la suite de l’article sur Le Monde.fr
Les Communiqué de presse sur le sujet :
Ministère de l’Écologie et du ministère du Redressement productif - pdf 53Ko
Les Amis de la Terre - pdf 232Ko
Association No Gazaran - pdf 40Ko
Les articles traitant du même sujet :
Lire l’article sur Les Echos.fr
Lire l’article sur L’Internaute.com
Lire l’article sur Libération.fr
Lire l’article sur Le Huffington Post.fr